Cette page explique quelles données personnelles nous collectons sur pixtury.com, pourquoi nous les utilisons, avec qui nous les partageons, combien de temps nous les conservons et comment vous pouvez exercer vos droits. Elle s'applique à ceux qui visitent le site, à ceux qui achètent, aux artistes qui vendent leurs œuvres et à ceux qui nous écrivent ou s'abonnent à la newsletter.
Les cookies et les outils de suivi font l'objet d'une page séparée, la Politique en matière de cookies.
1. Responsable du traitement
Pixtury S.r.l.
Piazza dei Prati degli Strozzi 26, 00195 Rome (Italie)
Registre des entreprises de Rome, REA RM-1367963
Code fiscal et numéro de TVA : 12353351005
PEC (e-mail certifié) : [email protected]
E-mail : [email protected]
2. Quelles données nous traitons
Données de navigation. Lorsque vous visitez le site, nos serveurs et ceux du prestataire qui diffuse et protège le site reçoivent votre adresse IP, le type de navigateur et d'appareil, la page demandée, la page de provenance, la date et l'heure. Elles servent à vous afficher le site, à le protéger et à comprendre si quelque chose ne fonctionne pas.
Données du compte. Pour vous inscrire, nous avons besoin de vos nom, prénom, e-mail et mot de passe. Le mot de passe n'est pas enregistré en clair : nous n'en conservons qu'une empreinte chiffrée (hash), à partir de laquelle il est impossible de retrouver le mot de passe. Vous pouvez ajouter un nom d'utilisateur, un numéro de téléphone et une photo de profil, qui sont facultatifs. Si vous vous inscrivez avec Google ou Facebook, nous recevons de leur part vos nom, prénom, e-mail et, s'il y en a une, votre photo de profil.
Données des commandes. Lorsque vous achetez, nous avons besoin de l'adresse de livraison, d'un numéro de téléphone pour le transporteur, de l'adresse de facturation et, si vous demandez une facture, du code fiscal, du numéro de TVA et de la raison sociale. Nous conservons aussi les œuvres achetées, les formats, les montants et l'état de la commande.
Données de paiement. Les paiements passent par les prestataires du moyen de paiement que vous choisissez lors du paiement. Nous ne voyons ni n'enregistrons les numéros de carte : nous recevons seulement le résultat du paiement et quelques données de contrôle, par exemple les derniers chiffres de la carte ou l'e-mail du compte PayPal.
Données des artistes. Ceux qui publient leurs œuvres ont un profil public avec un nom affiché, une description, une image et des liens vers leurs profils sociaux, s'ils les ajoutent. Pour verser leurs rémunérations, nous avons besoin de l'e-mail de leur compte PayPal et des données exigées par la loi pour les paiements reçus.
Messages. Si vous nous écrivez via le formulaire de contact ou par e-mail, nous conservons votre nom, votre e-mail, votre message et ses éventuelles pièces jointes.
Newsletter. Votre e-mail et votre choix de la recevoir ou non, avec la date et l'heure.
Choix concernant les cookies. Lorsque vous répondez au bandeau des cookies, nous enregistrons votre choix, avec un code aléatoire, la date, la langue, le pays, le type d'appareil, l'adresse IP sans sa dernière partie et le navigateur. Cela sert à prouver que le consentement a été donné, comme l'exige la loi.
Signalements. Si vous nous signalez un contenu que vous estimez illicite ou qui porte atteinte à vos droits, nous conservons votre nom, votre e-mail, le signalement et notre réponse.
3. Pourquoi nous les utilisons et sur quelle base
Pour chaque finalité, nous indiquons la base juridique prévue par l'article 6 du Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et la durée de conservation des données.
| Finalité | Base juridique | Durée |
|---|---|---|
| Créer et gérer votre compte, y compris la connexion avec Google ou Facebook | Contrat (art. 6.1.b) : les conditions d'inscription que vous acceptez | Tant que le compte reste ouvert |
| Vendre les tirages : commande, paiement, production, livraison, service client et garantie | Contrat (art. 6.1.b) | Pendant la durée de la commande et du service client, puis comme indiqué à la ligne suivante |
| Tenir la comptabilité et émettre les factures et les documents fiscaux | Obligation légale (art. 6.1.c) | 10 ans (art. 2220 du Code civil italien), ou plus longtemps s'ils sont nécessaires pour un contrôle fiscal encore en cours |
| Publier les œuvres des artistes, les vendre et verser leurs rémunérations | Contrat (art. 6.1.b) : les conditions d'inscription et d'utilisation | Tant que le compte reste ouvert ; les données des paiements effectués pendant 10 ans, pour les obligations fiscales |
| Traduire automatiquement les titres, descriptions et mots-clés des œuvres, et suggérer des mots-clés à partir de l'image | Contrat (art. 6.1.b) : cela fait partie de la publication des œuvres | Tant que l'œuvre reste publiée |
| Répondre aux messages et aux demandes de devis | Mesures précontractuelles ou contrat (art. 6.1.b) ; pour les autres demandes, intérêt légitime à répondre (art. 6.1.f) | Le temps nécessaire pour traiter la demande et les éventuelles contestations |
| Envoyer la newsletter à ceux qui s'y sont abonnés | Consentement (art. 6.1.a) | Jusqu'à votre désabonnement |
| Vous envoyer des e-mails sur nos œuvres même si vous n'êtes pas abonné à la newsletter, si vous avez un compte ou avez acheté chez nous (voir le point 5) | Pour les acheteurs : art. 130, alinéa 4, du Code italien de la vie privée (décret législatif 196/2003). Pour ceux qui ont seulement un compte : intérêt légitime (art. 6.1.f) | Jusqu'à ce que vous vous y opposiez ou fermiez votre compte |
| Vous inviter à laisser un avis après un achat | Intérêt légitime (art. 6.1.f) à recueillir l'opinion des clients | L'invitation est envoyée par une plateforme d'avis indépendante, qui reçoit votre nom, votre e-mail et le numéro de commande et les traite selon sa propre politique de confidentialité, indiquée dans l'invitation |
| Protéger le site contre le spam, les robots, la fraude et les accès non autorisés, et résoudre les problèmes techniques | Intérêt légitime (art. 6.1.f) à la sécurité du service | Journaux des serveurs : 14 jours. Session de navigation : 2 heures d'inactivité |
| Statistiques sur l'utilisation du site | Consentement (art. 6.1.a), donné via le bandeau des cookies | Voir la Politique en matière de cookies |
| Mesurer nos publicités et vous montrer des annonces personnalisées, y compris sur Google, Facebook et Instagram, et, si vous êtes inscrit, personnaliser les e-mails que nous vous envoyons en fonction des œuvres que vous consultez | Consentement (art. 6.1.a), donné via le bandeau des cookies | Voir la Politique en matière de cookies |
| Conserver la preuve des consentements que vous nous avez donnés | Obligation légale (art. 6.1.c et art. 7.1 RGPD) | 5 ans, après quoi les données qui vous identifient sont supprimées et il ne reste que des chiffres anonymes. Si vous supprimez votre compte, la preuve est conservée 5 ans, réduite à l'empreinte chiffrée de votre e-mail, à votre choix et aux dates |
| Gérer les signalements de contenus illicites ou portant atteinte aux droits de tiers (par exemple le droit d'auteur) et les contestations correspondantes | Obligation légale (art. 6.1.c) : Règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques ; intérêt légitime à protéger les droits (art. 6.1.f) | Le temps nécessaire pour traiter le signalement, les éventuelles demandes de réexamen et les contestations ; en cas de litige, jusqu'à sa conclusion |
| Défendre nos droits en cas de contestation ou de litige | Intérêt légitime (art. 6.1.f) | Le temps nécessaire, jusqu'à la fin de la procédure |
Lorsque nous traitons des données sur la base de l'intérêt légitime, vous pouvez vous y opposer à tout moment (voir le point 9).
4. Données obligatoires et facultatives
Les données indiquées comme obligatoires dans les formulaires sont nécessaires pour vous fournir le service : sans elles, nous ne pouvons pas créer le compte, expédier une commande ou verser une rémunération. Les autres sont facultatives. Refuser les cookies de statistiques et de marketing, ou ne pas s'abonner à la newsletter, ne change rien à l'utilisation du site ni aux achats.
5. Newsletter et autres e-mails
Vous vous abonnez à la newsletter uniquement si vous cochez la case lors de la création de votre compte, y compris à l'étape « Complétez votre inscription » après la connexion avec Google ou Facebook. Pour l'envoyer, nous faisons appel à un prestataire spécialisé dans l'envoi d'e-mails. Vous pouvez vous désabonner à tout moment avec le lien en bas de chaque e-mail.
Même si vous ne vous abonnez pas à la newsletter, si vous avez un compte ou avez acheté chez nous, nous pouvons vous écrire, en plus de ce qui concerne votre compte et vos commandes, pour vous rappeler les œuvres que vous avez regardées ou laissées dans le panier, pour vous présenter nos œuvres et nos catégories et pour vous proposer des œuvres semblables à celles que vous avez achetées. Vous pouvez vous y opposer à tout moment, gratuitement, avec le lien en bas de chaque e-mail ou en écrivant à [email protected].
6. À qui nous communiquons les données
Nous ne vendons pas vos données. Nous les communiquons uniquement aux prestataires dont nous avons besoin pour faire fonctionner le site et le service. Ces prestataires traitent les données pour notre compte en tant que sous-traitants (art. 28 RGPD), avec un contrat qui les oblige à les protéger, sauf lorsqu'ils sont indiqués comme responsables autonomes ou responsables conjoints.
| Qui reçoit les données | Pour quoi faire |
|---|---|
| Prestataires d'hébergement, avec des serveurs dans l'Union européenne | Ils hébergent le site, la base de données et les copies de sauvegarde |
| Prestataire de réseau et de sécurité | Il diffuse le site, le protège des attaques et des robots et gère la vérification anti-spam |
| Prestataires de messagerie | Les boîtes où nous recevons vos messages, l'envoi des e-mails de service (confirmations de commande, expéditions, mots de passe), la newsletter et, avec votre consentement au marketing, les événements de navigation et d'achat liés à votre e-mail |
| Services de statistiques et de publicité indiqués dans la Politique en matière de cookies, et notre serveur de suivi, hébergé dans l'Union européenne, qui leur transmet les données | Uniquement avec votre consentement : statistiques sur l'utilisation du site, mesure et personnalisation des annonces |
| Google Ireland Ltd | Connexion avec Google et, avec votre consentement, Google Analytics et Google Ads. Pour Google Ads et la connexion avec Google, Google est responsable autonome |
| Meta Platforms Ireland Ltd | Connexion avec Facebook et, avec votre consentement, mesure et personnalisation des annonces sur Facebook et Instagram. Pour la collecte et la transmission des données via le pixel et notre serveur, nous sommes responsables conjoints avec Meta (art. 26 RGPD) ; pour les utilisations ultérieures, Meta est responsable autonome |
| Prestataires de traduction automatique et d'analyse d'images | Traduction des titres, descriptions et mots-clés des œuvres, et suggestion de mots-clés à partir des images publiées |
| Prestataires des moyens de paiement | Les paiements que vous effectuez sur le site et les rémunérations que nous versons aux artistes. Ils sont responsables autonomes pour les contrôles antifraude, leurs propres vérifications et les obligations légales relatives aux paiements |
| Plateforme d'avis | Invitations à laisser un avis après un achat |
| Laboratoires d'impression et transporteurs | Impression et emballage des œuvres commandées ; livraison des commandes, pour laquelle ils reçoivent votre nom, votre adresse et votre téléphone |
| Conseillers et professionnels (comptabilité, fiscalité, assistance juridique) et banques | Obligations comptables et fiscales, défense de nos droits |
Nous pouvons aussi communiquer les données aux autorités, lorsque la loi l'exige. La liste à jour des sous-traitants est disponible sur demande à l'adresse [email protected].
Le profil des artistes, avec leurs œuvres, est public par nature : toute personne qui visite le site peut le voir.
7. Transferts hors de l'Union européenne
Le site et la base de données sont hébergés sur des serveurs situés dans l'Union européenne. Certains prestataires, ou leurs sociétés affiliées, se trouvent aux États-Unis. Dans ces cas, le transfert a lieu uniquement vers des sociétés adhérant au EU-U.S. Data Privacy Framework, ou sur la base des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne. Vous pouvez nous demander une copie de ces garanties en écrivant à [email protected].
8. Comment et où nous traitons les données
Nous traitons les données avec des outils informatiques, uniquement par l'intermédiaire des personnes autorisées de Pixtury et des prestataires indiqués ci-dessus, avec des mesures de sécurité adaptées : connexions chiffrées, accès personnels et limités, mots de passe jamais enregistrés en clair, adresses IP raccourcies lorsque l'adresse complète n'est pas nécessaire. Les cas où certains prestataires traitent des données hors de l'Union européenne sont décrits au point 7.
Nous ne prenons pas de décisions fondées exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques à votre égard.
Le site ne s'adresse pas aux mineurs : pour vous inscrire et pour acheter, vous devez avoir au moins 18 ans.
9. Vos droits
Concernant vos données, vous avez le droit de :
- y accéder : savoir si nous les traitons et en obtenir une copie ;
- les rectifier si elles sont inexactes ou incomplètes ;
- les effacer, lorsqu'il n'y a plus de raison de les conserver ;
- limiter leur traitement, par exemple pendant que nous vérifions une de vos contestations ;
- les recevoir dans un format lisible et les transmettre à un autre responsable (portabilité) ;
- vous opposer au traitement fondé sur l'intérêt légitime et, à tout moment et sans motif, à celui effectué à des fins de prospection ;
- retirer votre consentement à tout moment. Le retrait ne rend pas illicite ce qui a été fait auparavant.
Pour les exercer, écrivez à [email protected]. Nous vous répondons dans un délai d'un mois, qui peut passer à trois pour les demandes complexes : dans ce cas, nous vous prévenons au cours du premier mois. Nous pourrons vous demander de confirmer votre identité.
Certaines choses, vous pouvez les faire vous-même :
- modifier vos données ou supprimer votre compte depuis la page de votre profil ;
- vous désabonner de la newsletter avec le lien en bas de chaque e-mail ;
- modifier ou retirer vos choix concernant les cookies depuis « Préférences de suivi », en bas de chaque page.
Si vous estimez que le traitement de vos données enfreint la loi, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'autorité italienne de protection des données, le Garante per la protezione dei dati personali (www.garanteprivacy.it), ou auprès de l'autorité du pays où vous vivez, travaillez ou où la violation présumée a eu lieu, par exemple la CNIL en France.
10. Modifications de cette politique
Nous pouvons mettre à jour cette page lorsque les services ou les règles changent. Chaque version a un numéro et une date, indiqués en bas de la page. Si les modifications concernent des traitements fondés sur votre consentement, nous vous le redemanderons.
11. Termes utilisés sur cette page
- Donnée personnelle : toute information se rapportant à une personne identifiée ou identifiable.
- Traitement : toute opération sur les données, de la collecte à l'effacement.
- Personne concernée : la personne à laquelle les données se rapportent.
- Responsable du traitement : celui qui décide pourquoi et comment traiter les données, ici Pixtury S.r.l.
- Responsables conjoints : deux responsables ou plus qui décident ensemble pourquoi et comment traiter certaines données.
- Sous-traitant : celui qui traite les données pour le compte du responsable, en suivant ses instructions.
- RGPD : le Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données personnelles.