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Le site est une galerie en ligne où les œuvres téléchargées par les utilisateurs (le " produits artistiques ") sont exposés pour l’impression et la vente sur un support physique. Le site est géré par Pixtury S.r.l., entreprise inscrite au REA, registre italien des entreprises de Rome, sous le numéro RM-1367963, code d’identification fiscale n°12353351005 (ci-après appelée " Pixtury ").
Pixtury permet aux clients non authentifiés (les " visiteurs ") de rechercher et posterr les œuvres d’art. Vous êtes libre de consulter le produits artistiques, mais l’enregistrement, l’impression ou autres utilisations non autorisées seront considérées comme une violation du droit d’auteur et de propriété des auteurs et de Pixtury. Il est considéré comme une utilisation non autorisée chaque utilisation qui n’est pas la recherche et l’affichage des images ; des exemples d’utilisations non autorisées sont la copie, le stockage, la modification, l’altération, l’ajout d’éléments, l’agrégation avec d’autres œuvres, la diffusion, la vente et la vente de licence à des tiers.
Sur le plan juridique toutes les images, textes et en général le matériel présent sur ce site sont propriété de Pixtury et des auteurs et toutes les images sont protégées par les lois sur le droit d’auteur. Attention : une utilisation non autorisée peut entraîner un risque de sanctions civiles et pénales !
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Pixtury permet l’achat du produits artistiques, qui sera imprimé sur les supports sélectionnés par l’acheteur et livré à l’adresse indiquée.
Les ventes sur le site sont réservés aux consommateurs privés.
La vente aux professionnels et aux entreprises (et l’emission de la facture) et la vente à des fins commerciales est autorisée uniquement en cas d’accord spécifique avec Pixtury.
Par conséquent Pixtury se réserve le droit de limiter le nombre d’œuvres que chaque utilisateur individuel peut acheter.
Toutes les ventes sont soumises à nos Conditions générales de vente, qui doivent être approuvés spécifiquement au moment de l’achat. Toutes les opérations de vente seront réalisées par Pixtury qui sert d’intermédiaire.
La relation contractuelle s’effectue entre l’auteur et l’acheteur, et l’acheteur peut contacter l’auteur pour toute question relative au produit acheté, à moins que les problèmes soient attribuables aux services fournis par Pixtury matériellement.
Pour faciliter les opérations Pixtury peut décider de charger la totalité à l’acheteur, puis de transférer à l’auteur le paiement qui lui est due.
Pixtury exige à les auteurs d’auto-certifier être les seuls propriétaires des droits sur le produits artistiques publié. Si durant la navigation sur le site vous avez remarqué que votre droit d’auteur a été violé par certains auteurs dans la publication de produits artistiques, nous avons créé un modèle très simple de communication à utiliser pour ce type de rapports, à envoyer à l’adresse email
Pixtury exige à les auteurs d’auto-certifier être les seuls propriétaires des droits sur le produits artistiques publié. Si durant la navigation sur le site vous avez remarqué que votre droit d’auteur a été violé par certains auteurs dans la publication de produits artistiques, nous avons créé un modèle très simple de communication à utiliser pour ce type de rapports, à envoyer à l’adresse email [email protected] avec objet " Rapport d’abus ".
Attention ! Les rapports envoyés dans une forme différente pourront ne pas être gérés avec la même vitesse.
"
Madame, Monsieur,
le jour [x] j’ai remarqué sur votre site, à l’adresse [x], que l’auteur appelé [x] a publié un œuvre intitulé [x]. Ce travail a été exposé en violation de mes droits en tant que [x].
Aussi .................... (exposition des faits) ....................... ............................................
A demande votre ou de l’auteur je peux fournir comme preuve de mes droits et ce que j’ai indiqué les documents suivants : (1) [x], (2) [x], ….
Ce que j’ai indiqué est une représentation complète et précise de l’état de fait, et je suis conscient des responsabilités civiles et pénales qui pourraient en découler de ma déclaration fausse ou inexacte.
Je vous demande ci-joint de contacter l’auteur, et même de lui envoyer cette communication et l’information dont je dispose, pour lui demander la suppression de l’œuvre.
Si le contrevenant refuse de supprimer l’œuvre, je vous demande d’évaluer la suppression forcé de la même et m’engage à vous tenir à couvert, en cas de suppression, pour tout dommage ou dépense qui peut suivre, directement ou indirectement, de ma demande.
Si dans les 20 jours suivant la réception de cela, je ne vous aurai pas donné la preuve de l’action prise par moi pour protéger mes droits, je vous autorise à partir de maintenant à restaurer l’œuvre en ligne.
Je vous autorise également à conserver mes renseignements personnels et cette communication en attendant la résolution de cette question ou l’expiration du délai de prescription applicable au litige.
Je joins une photocopie de ma carte d’identité.
Cordialement,
[LIEU], [DATE]
SIGNATURE : _____________________________________"
Vous pouvez utiliser une autre modèle de communication, qui devra être envoyée par courrier ordinaire ou recommandé à notre siège social, et devra contenir les éléments essentiels contenus dans notre modèle, vous identifier de façon unique et veillera à ce que, si vous nous demanderez de faire quelque chose, vous ne vous assumerez les responsabilités.
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